961866 résultats trouvés
- Question écrite n° 92924 de M. Charles de La Verpillière
- Date de dépôt : 02/02/2016
- système pénitentiaire - établissements - déradicalisation. perspectives
- Question écrite n° 92783 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 02/02/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 92760 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 02/02/2016
- automobiles et cycles - développement durable - véhicules à faibles émissions. tarification préférentielle. perspectives
- Question écrite n° 92779 de M. Jean Launay
- Date de dépôt : 02/02/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 92856 de Mme Ericka Bareigts
- Date de dépôt : 02/02/2016
- outre-mer - DOM-ROM : La Réunion - fiscalité. statistiques
- Question écrite n° 92768 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 02/02/2016
- commerce et artisanat - coiffure - revendications. perspectives
- Question écrite n° 92790 de M. Gwendal Rouillard
- Date de dépôt : 02/02/2016
- défense - réservistes - réserve opérationnelle. réglementation
- Question écrite n° 92879 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 02/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. filière bovine. conséquences
- Question écrite n° 92810 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 02/02/2016
- état civil - registres - réglementation. perspectives
- Question écrite n° 92889 de M. François-Xavier Villain
- Date de dépôt : 02/02/2016
- professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes
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