961894 résultats trouvés
- Question écrite n° 92941 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 02/02/2016
- TVA - taux - produits alcoolisés. pommeau. perspectives
- Question écrite n° 92751 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 02/02/2016
- animaux - nuisibles - lutte et prévention
- Question écrite n° 92794 de M. Alain Rousset
- Date de dépôt : 02/02/2016
- élevage - fonctionnement - groupements de défense sanitaire. financement
- Question écrite n° 92837 de M. Pierre-Yves Le Borgn'
- Date de dépôt : 02/02/2016
- impôts et taxes - redevance audiovisuelle - Français de l'étranger. perspectives
- Question écrite n° 92748 de Mme Carole Delga
- Date de dépôt : 02/02/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - allocations et ressources - allocation différentielle de solidarité. conjoint survivant
- Question écrite n° 92853 de Mme Ericka Bareigts
- Date de dépôt : 02/02/2016
- outre-mer - budget - évaluation. indicateurs économiques. perspectives
- Question écrite n° 92849 de Mme Huguette Bello
- Date de dépôt : 02/02/2016
- ministères et secrétariats d'État - affaires sociales et santé : établissements publics - IFCASS. subventions. montant
- Question écrite n° 92904 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 02/02/2016
- santé - accès aux soins - étudiants
- Question écrite n° 92871 de Mme Joëlle Huillier
- Date de dépôt : 02/02/2016
- politique sociale - centres communaux d'action sociale - fonctionnement. perspectives
- Question écrite n° 92833 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 02/02/2016
- impôt sur le revenu - crédit d'impôt - dépenses liées aux économies d'énergie. réglementation
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