966549 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3658 de M. Jean-Frédéric Poisson
- Date de dépôt : 18/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. parlementaires. modalités de consultation
- Question au Gouvernement n° 3652 de M. Rémi Delatte
- Date de dépôt : 18/02/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- Question au Gouvernement n° 3654 de M. Antoine Herth
- Date de dépôt : 18/02/2016
- politiques communautaires - agriculture - perspectives
- Question au Gouvernement n° 3655 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 18/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - Chine. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3650 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 18/02/2016
- politiques communautaires - agriculture - perspectives
- Question au Gouvernement n° 3659 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 18/02/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- Question au Gouvernement n° 3648 de M. Germinal Peiro
- Date de dépôt : 18/02/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- N° 3515 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n°3473)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Police et sécurité : lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement)
- Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information relative au paritarisme
- Date de réunion : 18/02/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Bol, cofondateur de Koolicar, de M. Jean-Michel Petit, fondateur et président de Vizeat, et de Mme Fabienne Weibel, directrice des affaires institutionnelles de Blablacar
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Terrasse, député de l'Ardèche, auteur du rapport sur l'économie collaborative remis au Premier ministre le 8 février 2016
- Présences en réunion
- Question au Gouvernement n° 3634 de Mme Catherine Troallic
- Date de dépôt : 17/02/2016
- entreprises - aides de l'État - efficacité. évaluation
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