962481 résultats trouvés
- Question écrite n° 61667 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 29/03/2005
- collectivités territoriales - budget - élaboration. débat d'orientation budgétaire. réglementation.
- Question écrite n° 60393 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 15/03/2005
- défense - réserve - perspectives.
- Question écrite n° 11297 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 03/02/2003
- mines et carrières - carrières - exploitation. réglementation.
- Question écrite n° 87905 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 07/03/2006
- enfants - protection - mission d'information. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 106246 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 10/10/2006
- handicapés - jeunes - insertion professionnelle. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 28295 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 10/11/2003
- postes - La Poste - distribution de produits financiers. conséquences.
- Question écrite n° 114580 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 26/12/2006
- culture - politique culturelle - place du livre et de la lecture.
- Question écrite n° 120209 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 06/03/2007
- enseignement maternel et primaire - programmes - réforme. perspectives.
- Question orale sans débat n° 1662 de M. Marc Reymann
- Date de dépôt : 06/06/2006
- sécurité routière - permis de conduire - centres d'examen. effectifs d'inspecteurs. Bas-Rhin.
- Question écrite n° 61865 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 05/04/2005
- politique extérieure - Kosovo - situation politique.
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