998818 résultats trouvés
- Question écrite n° 102801 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 21/02/2017
- cultes - lieux de culte - lieux de culte chrétiens. atteintes. lutte et prévention
- Question écrite n° 102802 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 21/02/2017
- cultes - membres des congrégations et collectivités religieuses - retraites. montant. revalorisation
- Question écrite n° 102804 de M. Jean-Louis Costes
- Date de dépôt : 21/02/2017
- déchets, pollution et nuisances - air - vignettes anti-pollution. perspectives
- Question écrite n° 102805 de M. Jérôme Lambert
- Date de dépôt : 21/02/2017
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - filières à responsabilité élargie du producteur. perspectives
- Question écrite n° 102808 de M. Eduardo Rihan Cypel
- Date de dépôt : 21/02/2017
- eau - agences de l'eau - financement. perspectives
- Question écrite n° 102809 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 21/02/2017
- eau - gestion - cours d'eau. fossés. entretien. réglementation
- Question écrite n° 102810 de M. Kader Arif
- Date de dépôt : 21/02/2017
- élections et référendums - droit de vote - personnes handicapées. majeurs sous tutelle. réglementation
- Question écrite n° 102812 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 21/02/2017
- élevage - aides - situation financière. perspectives
- Question écrite n° 102813 de M. Philippe Naillet
- Date de dépôt : 21/02/2017
- élevage - animaux - poissons. protéines animales. réduction
- Question écrite n° 102815 de Mme Julie Sommaruga
- Date de dépôt : 21/02/2017
- énergie et carburants - chauffage - chauffage numérique. chaleur fatale informatique. incitations
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