1506769 résultats trouvés
- Question écrite n° 96176 de M. Patrice Martin-Lalande
- Date de dépôt : 06/06/2006
- prestations familiales - CNAF - moyens financiers. conséquences. aide à domicile.
- Question écrite n° 33687 de M. Jean-Pierre Door
- Date de dépôt : 17/02/2004
- relations internationales - commerce international - armes. contrôle.
- Question écrite n° 20411 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 23/06/2003
- moyens de paiement - cartes bancaires - cartes américaines. utilisation. sécurité.
- Question écrite n° 57837 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 15/02/2005
- énergie et carburants - gaz - conduites en fonte. remplacement. perspectives.
- Question écrite n° 68119 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 21/06/2005
- élections et référendums - élections professionnelles - syndicats. représentativité.
- Question au Gouvernement n° 2654 de M. Gilbert Biessy
- Date de dépôt : 06/04/2006
- emploi - contrats première embauche - perspectives.
- Question écrite n° 102988 de Mme Hélène Tanguy
- Date de dépôt : 05/09/2006
- handicapés - ESAT - rémunérations.
- Question écrite n° 21762 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 14/07/2003
- droit pénal - garde à vue - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 63006 de M. Bernard Derosier
- Date de dépôt : 19/04/2005
- fonctionnaires et agents publics - oeuvres sociales - allocation aux parents d'enfants handicapés. revalorisation. bénéficiaires.
- Question écrite n° 70630 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 26/07/2005
- enseignement : personnel - enseignants - remplacement.
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