964482 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3545 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 27/01/2016
- État - gouvernement - télévision. communication
- Question au Gouvernement n° 3549 de M. Bernard Debré
- Date de dépôt : 27/01/2016
- ordre public - maintien - modalités
- Question au Gouvernement n° 3551 de Mme Cécile Duflot
- Date de dépôt : 27/01/2016
- transports aériens - aéroport de Notre-Dame-des-Landes - avancement du projet. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3542 de M. Roger-Gérard Schwartzenberg
- Date de dépôt : 27/01/2016
- nationalité - déchéance - terroristes. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3546 de M. Jean-Jacques Cottel
- Date de dépôt : 27/01/2016
- travail - droit du travail - réforme. perspectives
- N° 3448 - Rapport de M. Antoine Herth sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (n°3340)
- Date de dépôt : 27/01/2016
- Voir le dossier (Agriculture : compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire)
- N° 3443 - Rapport de M. Philippe Baumel sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique relatif au renforcement de la coopération en matière d'enquêtes judiciaires en vue de prévenir et de lutter contre la criminalité grave et le terrorisme (n°2852)
- Date de dépôt : 27/01/2016
- Voir le dossier (Affaires étrangères : coopération avec les Etats-Unis en matière d'enquêtes judiciaires)
- N° 3445 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Guillaume Larrivé et plusieurs de ses collègues renforçant la lutte contre le hooliganisme (3082)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Police et sécurité : lutte contre le hooliganisme)
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 27/01/2016
- Audition de Mme Sylvie Bermann, Ambassadeur de France au Royaume-Uni.... 2
- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique relatif au renforcement de la coopération en matière d'enquêtes judiciaires en vue de prévenir et de lutter contre la criminalité grave et le terrorisme (n° 2852) M. Philippe Baumel, rapporteur
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 27/01/2016
- Table ronde sur la compensation écologique avec M. Arnaud Béchet, chargé de recherche, Centre de recherche pour la conservation des zones humides, Nature et citoyenneté en Crau, Camargue et Alpilles (NACICCA Crau), M. Christophe Bonneuil, chercheur au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), M. Bernard Chevassus au Louis, président de Humanité et Biodiversité, M. Harold Levrel, économiste, co-auteur de Restaurer la nature pour atténuer les impacts du développement et M. Laurent Piermont, président-directeur général de CDC Biodiversité.
- Informations relatives à la commission 23
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