966110 résultats trouvés
- Question écrite n° 94123 de M. Élie Aboud
- Date de dépôt : 15/03/2016
- santé - remboursement - radiothérapie. coût
- Question écrite n° 93953 de Mme Dominique Orliac
- Date de dépôt : 15/03/2016
- agroalimentaire - viticulture - fiscalité. perspectives
- Question écrite n° 93958 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 15/03/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application
- Question écrite n° 94138 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 15/03/2016
- sports - natation - piscines publiques. qualité de l'eau. réglementation
- Question écrite n° 93989 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 15/03/2016
- décorations, insignes et emblèmes - bénéficiaires - reconnaissance de la Nation. unité marine de Djibouti
- Question écrite n° 94024 de M. Jacques Valax
- Date de dépôt : 15/03/2016
- enseignement secondaire - programmes - enseignement musical. perspectives
- Question écrite n° 93941 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 15/03/2016
- agriculture - PAC - réforme. aides. surfaces admissibles. réglementation
- Question écrite n° 93937 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 15/03/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- Question écrite n° 94116 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 15/03/2016
- retraites : régime général - retraites complémentaires - enseignement privé. affiliation
- Question écrite n° 94118 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 15/03/2016
- sang et organes humains - sang - dons. réglementation
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