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- Question écrite n° 39816 de M. Étienne Blanc
- Date de dépôt : 18/05/2004
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
- Question écrite n° 101226 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 01/08/2006
- élections et référendums - opérations de vote - vote électronique. perspectives.
- Question écrite n° 104896 de Mme Valérie Pécresse
- Date de dépôt : 26/09/2006
- impôt sur le revenu - quotient familial - demi-parts supplémentaires. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 99335 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 11/07/2006
- fonction publique territoriale - réforme - concours. modalités. perspectives.
- Question écrite n° 38953 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 11/05/2004
- sports - natation - piscines. surveillance. diplômes requis.
- Question écrite n° 67805 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 21/06/2005
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - revalorisation.
- Question écrite n° 74282 de Mme Josette Pons
- Date de dépôt : 27/09/2005
- agriculture - viticulture - conseil de la modération. mise en place. perspectives.
- Question écrite n° 119139 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 27/02/2007
- enseignement - équipements - matériel informatique. mise en place.
- Question écrite n° 76911 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 01/11/2005
- ministères et secrétariats d'État - déchets, pollution et nuisances - tri sélectif. développement.
- Question écrite n° 123314 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 12/06/2007
- impôt sur le revenu - calcul - crédit d'impôt. énergie solaire. réglementation.
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