987345 résultats trouvés
- Question écrite n° 5816 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 04/11/2002
- enseignement : personnel - enseignants - autorisations d'absence. exercice d'un mandat électif. réglementation.
- Question écrite n° 79736 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 06/12/2005
- recherche - chercheurs - publication des résultats.
- Question écrite n° 93444 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 02/05/2006
- associations - associations des pupilles de l'enseignement public - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 11670 de M. Philippe Pemezec
- Date de dépôt : 10/02/2003
- fonction publique territoriale - filière administrative - OPHLM. personnel. statut.
- Question écrite n° 49358 de M. Jean Grenet
- Date de dépôt : 26/10/2004
- professions libérales - sociétés - sociétés de participations financières. création. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 39118 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 11/05/2004
- élections et référendums - élections législatives - parité hommes-femmes. application.
- Question écrite n° 11081 de M. Dominique Richard
- Date de dépôt : 27/01/2003
- marchés publics - appels d'offres - commissions. composition.
- Question écrite n° 122058 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 10/04/2007
- formation professionnelle - jeunes - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 65289 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 17/05/2005
- moyens de paiement - billets de banque - distributeurs automatiques. dabistes. sécurité. renforcement.
- Question écrite n° 46663 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 14/09/2004
- banques et établissements financiers - organismes - conseil de la politique monétaire. suppression.
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