1506759 résultats trouvés
- Question écrite n° 74264 de M. Daniel Gard
- Date de dépôt : 27/09/2005
- professions sociales - aides à domicile - décès de l'employeur. conséquences.
- Question écrite n° 117651 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 06/02/2007
- enseignement - politique de l'éducation - diplômes. emploi. adéquation. renforcement.
- Question écrite n° 25416 de Mme Ségolène Royal
- Date de dépôt : 29/09/2003
- État - décentralisation - conséquences. services publics. zones rurales.
- Question écrite n° 107239 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 17/10/2006
- services - services à domicile - garde temporaire. malades d'Alzheimer. perspectives.
- Question écrite n° 65480 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 17/05/2005
- fonction publique hospitalière - praticiens hospitaliers - temps partiel. statut.
- Question écrite n° 6590 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 11/11/2002
- économie sociale - mutuelles - opérations d'assurances. agrément administratif. simplification.
- Question écrite n° 2590 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 09/09/2002
- santé - tabagisme - lutte et prévention.
- Question écrite n° 79295 de M. Gabriel Biancheri
- Date de dépôt : 29/11/2005
- élevage - sélection génétique - financement.
- Question écrite n° 93641 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 09/05/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - conjoints survivants.
- Question écrite n° 47679 de M. Alain Merly
- Date de dépôt : 28/09/2004
- emploi - entreprises d'insertion - récupération du textile. perspectives.
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