976014 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3974 de Mme Anne-Christine Lang
- Date de dépôt : 25/05/2016
- enseignement : personnel - auxiliaires de vie scolaire - statut. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3965 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 25/05/2016
- travail - droit du travail - réforme. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3967 de M. Jean Glavany
- Date de dépôt : 25/05/2016
- ordre public - sécurité - forces de l'ordre. soutien
- Question au Gouvernement n° 3973 de M. Guénhaël Huet
- Date de dépôt : 25/05/2016
- recherche - politique de la recherche - budget. moyens
- Question au Gouvernement n° 3975 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 25/05/2016
- politique économique - investissements - investissements étrangers. attractivité de la France. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3976 de M. Thomas Thévenoud
- Date de dépôt : 25/05/2016
- bâtiment et travaux publics - emploi et activité - entreprise Metso. suppression de postes. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3977 de Mme Elisabeth Pochon
- Date de dépôt : 25/05/2016
- sécurité publique - organisation - évènements sportifs. mesures
- Question au Gouvernement n° 3970 de Mme Véronique Massonneau
- Date de dépôt : 25/05/2016
- énergie et carburants - électricité et gaz - tarifs sociaux. chèque énergie. modalités
- Question au Gouvernement n° 3968 de M. Patrick Weiten
- Date de dépôt : 25/05/2016
- énergie et carburants - énergie nucléaire - centrales nucléaires. fermetures
- N° 3781 - Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015
- Voir le dossier (Budget : règlement des comptes 2015)
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