1532175 résultats trouvés
- Question écrite n° 104136 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 19/09/2006
- enseignement secondaire - ZEP - collèges ambition réussite. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 4183 de M. Céleste Lett
- Date de dépôt : 07/10/2002
- chômage : indemnisation - conditions d'attribution - conjoints collaborateurs.
- Question écrite n° 16252 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 14/04/2003
- impôt sur le revenu - quotient familial - handicapés. prise en charge par la famille. réglementation.
- Question écrite n° 74172 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 27/09/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable - montant.
- Question écrite n° 36337 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 23/03/2004
- système pénitentiaire - détenus - extraction. réglementation.
- Question écrite n° 87938 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 07/03/2006
- santé - alcoolisme - jeunes. lutte et prévention.
- Question écrite n° 72352 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 16/08/2005
- logement - logement social - construction. loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000. application. bilan.
- Question écrite n° 16678 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 14/04/2003
- droit pénal - atteintes aux mineurs et à la famille - victimes. protection contre leurs agresseurs. aides de l'État.
- Question écrite n° 62952 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 12/04/2005
- professions sociales - assistants maternels - convention collective. mise en place. conséquences.
- Question écrite n° 116010 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/01/2007
- ministères et secrétariats d'État - services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
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