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- Question écrite n° 92149 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 22/12/2015
- recherche - ONERA - soufflerie de Modane-Avrieux. travaux. financement
- Question écrite n° 92101 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 22/12/2015
- impôts et taxes - taxe locale sur la publicité extérieure - modalités
- Question écrite n° 92168 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 22/12/2015
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance et criminalité. lutte et prévention
- Question écrite n° 92066 de M. Jean-René Marsac
- Date de dépôt : 22/12/2015
- défense - réserve - correspondants défense. missions. perspectives
- Question écrite n° 92121 de M. Laurent Furst
- Date de dépôt : 22/12/2015
- pharmacie et médicaments - médicaments - savitex. mise sur le marché. calendrier
- Question écrite n° 92048 de M. Jean-Jacques Cottel
- Date de dépôt : 22/12/2015
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 92091 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 22/12/2015
- handicapés - établissements - établissements spécialisés. capacités d'accueil
- Question écrite n° 92133 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 22/12/2015
- politiques communautaires - politique économique - stratégie Europe 2020. territoires ruraux. perspectives
- Question écrite n° 92041 de Mme Sylvie Tolmont
- Date de dépôt : 22/12/2015
- culture - activités - hip-hop. diplôme national supérieur professionnel. pertinence
- Question écrite n° 92002 de Mme Aurélie Filippetti
- Date de dépôt : 22/12/2015
- anciens combattants et victimes de guerre - allocations et ressources - allocation différentielle de solidarité. conjoint survivant
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