966544 résultats trouvés
- Question écrite n° 31751 de M. Denis Merville
- Date de dépôt : 13/01/2004
- famille - politique familiale - charges liées à la dépendance. aides de l'État.
- Question écrite n° 60396 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 15/03/2005
- défense - réserve - perspectives.
- Question écrite n° 58839 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 01/03/2005
- politique économique - croissance - perspectives.
- Question écrite n° 120494 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 13/03/2007
- État - décentralisation - loi n° 2004-809 du 13 août 2004. décrets d'application. publication.
- Question écrite n° 97947 de M. Paul Quilès
- Date de dépôt : 20/06/2006
- déchéances et incapacités - incapables majeurs - tutelle et curatelle. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 77179 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 01/11/2005
- audiovisuel et communication - jeux vidéo - développement. perspectives.
- Question écrite n° 84560 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 31/01/2006
- politique extérieure - coopération économique - organisation pour l'harmonisation du droit des affaires en Afrique. télécommunications. perspectives.
- Question écrite n° 116703 de Mme Françoise Branget
- Date de dépôt : 23/01/2007
- impôt sur le revenu - crédit d'impôt - récupération des eaux de pluie. perspectives.
- Question écrite n° 107551 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 24/10/2006
- formation professionnelle - apprentis - attitude des collectivités territoriales.
- Question écrite n° 84664 de M. Jean Gaubert
- Date de dépôt : 31/01/2006
- tourisme et loisirs - camping-caravaning - logements meublés. réglementation.
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