959265 résultats trouvés
- Question écrite n° 96999 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 13/06/2006
- handicapés - établissements - maisons départementales des personnes handicapées. perspectives.
- Question écrite n° 40649 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 01/06/2004
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - artistes. visas. délivrance. formalités - simplification.
- Question écrite n° 79857 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 06/12/2005
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - antennes collectives de télévision. réglementation.
- Question écrite n° 63575 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 26/04/2005
- décorations, insignes et emblèmes - emblèmes - armoiries républicaines. perspectives.
- Question écrite n° 63306 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 19/04/2005
- établissements de santé - maternités - situation financière.
- Question écrite n° 79730 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 06/12/2005
- économie sociale - mutuelles - caisses mutuelles complémentaires et d'action sociale du personnel des industries électrique et gazière. équilibre financier. perspectives.
- Question écrite n° 88991 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 14/03/2006
- relations internationales - commerce international - armes. contrôle.
- Question écrite n° 27519 de Mme Marie-Françoise Clergeau
- Date de dépôt : 03/11/2003
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 91507 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 11/04/2006
- pharmacie et médicaments - pharmaciens - exercice de la profession. zones rurales.
- Question écrite n° 108170 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 31/10/2006
- cultes - Alsace-Moselle - ministres des cultes. traitements. revalorisation.
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