1511346 résultats trouvés
- Question écrite n° 50636 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 11/09/2000
- fonction publique territoriale - filière sociale et médico-sociale - frais de déplacement. montant.
- Question écrite n° 36045 de Mme Raymonde Le Texier
- Date de dépôt : 18/10/1999
- anciens combattants et victimes de guerre - titre de reconnaissance de la Nation - conditions d'attribution. réfractaires au STO.
- Question écrite n° 48453 de M. Hervé Morin
- Date de dépôt : 03/07/2000
- recherche - médecine - dégénérescence rétinienne.
- Question écrite n° 20710 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 26/10/1998
- formation professionnelle - contrats de qualification - financement.
- Question écrite n° 4324 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 13/10/1997
- cours d'eau, étangs et lacs - lac de l'Ousse - barrage. construction. perspectives.
- Question écrite n° 7766 de M. Henri Cuq
- Date de dépôt : 15/12/1997
- établissements de santé - centres psychiatriques - hôpitaux de jour pour enfants. financement.
- Question écrite n° 13824 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 04/05/1998
- état civil - prénoms - francisation. Alsace-Moselle.
- Question écrite n° 4671 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 20/10/1997
- emploi - politique de l'emploi - avis du commissariat général du Plan.
- Question écrite n° 75624 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 22/04/2002
- santé - politique de la santé - jeunes.
- Question écrite n° 63706 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 09/07/2001
- déchets, pollution et nuisances - graffiti - lutte et prévention.
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