1511346 résultats trouvés
- Question écrite n° 7956 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 15/12/1997
- travail - durée du travail - réduction. conséquences.
- Question écrite n° 15386 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 08/06/1998
- justice - fonctionnement - sommes consignées. remboursement. délais. Alsace-Moselle.
- Question écrite n° 53202 de M. Pierre Hellier
- Date de dépôt : 30/10/2000
- gendarmerie - fonctionnement - effectifs de personnel. La Chapelle-Saint-Aubin.
- Question écrite n° 18503 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 24/08/1998
- audiovisuel et communication - réseaux câblés - relations entre les câblo-opérateurs et France Télécom.
- Question écrite n° 61429 de M. Bernard Roman
- Date de dépôt : 21/05/2001
- santé - maladies rares - prise en charge.
- Question écrite n° 41196 de M. Alain Fabre-Pujol
- Date de dépôt : 07/02/2000
- politique extérieure - Etats-Unis - procès d'Abu Jamal.
- Question écrite n° 58458 de M. Arthur Dehaine
- Date de dépôt : 05/03/2001
- plus-values : imposition - immeubles - valeur du bien. évaluation. réglementation.
- Question écrite n° 19781 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 05/10/1998
- TVA - taux - droit d'utilisation des installations sportives.
- Question au Gouvernement n° 2208 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 15/06/2000
- travail - durée du travail - réduction. conséquences.
- Question écrite n° 52687 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 23/10/2000
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
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