973340 résultats trouvés
- Question écrite n° 34859 de M. Claude Gaillard
- Date de dépôt : 20/09/1999
- politique extérieure - Russie - emprunts russes. remboursement.
- Question écrite n° 52672 de M. Yves Cochet
- Date de dépôt : 23/10/2000
- taxis - exercice de la profession - transport de marchandises. réglementation.
- Question écrite n° 46521 de M. Alain Néri
- Date de dépôt : 22/05/2000
- taxis - exercice de la profession - transport de marchandises. réglementation.
- Question écrite n° 66766 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 01/10/2001
- santé - dyslexie et dysphasie - lutte et prévention.
- Question écrite n° 20040 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 12/10/1998
- enseignement secondaire - programmes - éducation sanitaire.
- Question écrite n° 2006 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 11/08/1997
- décorations, insignes et emblèmes - croix de guerre - Alsaciens-Lorrains titulaires de la médaille des évadés et de la croix du combattant volontaire.
- Question écrite n° 39840 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 10/01/2000
- taxis - autorisations de stationnement - cession. artisans devenus inaptes à l'exercice de la profession.
- Question écrite n° 39401 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 27/12/1999
- pharmacie et médicaments - médicaments - traitements innovants. accès. délais.
- Question écrite n° 39983 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 17/01/2000
- handicapés - ateliers protégés - salariés. prime d'embauche.
- Question écrite n° 73336 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 25/02/2002
- télécommunications - Internet - maisons de jeux virtuelles. réglementation.
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