967025 résultats trouvés
- Question écrite n° 78500 de M. François Grosdidier
- Date de dépôt : 22/11/2005
- santé - grippe aviaire - lutte et prévention.
- Question écrite n° 88061 de Mme Josette Pons
- Date de dépôt : 07/03/2006
- marchés publics - contrats - clause de révision. prix des produits pétroliers.
- Question écrite n° 24407 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 08/09/2003
- famille - filiation - accès aux origines personnelles. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 86209 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec
- Date de dépôt : 21/02/2006
- associations - associations de lutte contre l'alcoolisme - financement.
- Question écrite n° 80025 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 06/12/2005
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 15976 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 07/04/2003
- transports - transport de voyageurs - fraude. lutte et prévention. statistiques.
- Question écrite n° 32479 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 27/01/2004
- professions de santé - médecins - généralistes. formation médicale continue. perspectives.
- Question écrite n° 37601 de M. Philippe Auberger
- Date de dépôt : 13/04/2004
- sécurité routière - permis de conduire - réglementation. sourds.
- Question écrite n° 81224 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 20/12/2005
- impôt sur le revenu - traitements et salaires - frais professionnels réels. barème de prix de revient kilométrique. revalorisation.
- Question écrite n° 44747 de Mme Ségolène Royal
- Date de dépôt : 27/07/2004
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - oeuvres multimédia. reproduction.
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