1525352 résultats trouvés
- Question écrite n° 73641 de M. Rodolphe Thomas
- Date de dépôt : 20/09/2005
- agriculture - contrats d'agriculture durable - financement.
- Question écrite n° 59101 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 01/03/2005
- handicapés - transports - taxis aménagés. perspectives.
- Question écrite n° 114287 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/12/2006
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 70687 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 26/07/2005
- TVA - création - TVA de compétitivité.
- Question écrite n° 111995 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 05/12/2006
- impôts et taxes - taxe sur les salaires - exonération. universités. perspectives.
- Question écrite n° 57025 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 08/02/2005
- impôts et taxes - politique fiscale - redevances d'occupation du domaine public. revalorisation. concessions gazières. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 2897 de M. Serge Poignant
- Date de dépôt : 11/10/2006
- environnement - politique de l'environnement - pacte national.
- Question écrite n° 61107 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 22/03/2005
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - La Poste : politique à l'égard des retraités - perspectives.
- Question écrite n° 13805 de M. Jacques Le Guen
- Date de dépôt : 10/03/2003
- déchets, pollution et nuisances - mer et littoral - hydrocarbures. moyens d'intervention. renforcement.
- Question écrite n° 77324 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 01/11/2005
- établissements de santé - hôpitaux - unités de soins de longue durée. statut. réforme. perspectives.
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