964417 résultats trouvés
- Question écrite n° 114556 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/12/2006
- communes - maires - pouvoirs. déchets abandonnés.
- Question écrite n° 100275 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 18/07/2006
- énergie et carburants - politique énergétique - loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 88245 de M. François-Xavier Villain
- Date de dépôt : 07/03/2006
- impôts et taxes - politique fiscale - récupération des eaux de pluie. crédit d'impôt. perspectives.
- Question écrite n° 77625 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 08/11/2005
- élevage - sélection génétique - financement.
- Question écrite n° 67048 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 14/06/2005
- sang et organes humains - organes humains - dons. développement.
- Question écrite n° 24551 de Mme Odile Saugues
- Date de dépôt : 15/09/2003
- formation professionnelle - formation continue - financement.
- Question écrite n° 111901 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 05/12/2006
- formation professionnelle - perspectives - orientation professionnelle.
- Question écrite n° 36228 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 23/03/2004
- enseignement supérieur - professions de santé - chirurgiens-dentistes. dotation financière pour petit matériel. montant.
- Question écrite n° 56252 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 25/01/2005
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - collecte et traitement. financement.
- Question écrite n° 74780 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 04/10/2005
- sécurité sociale - équilibre financier - Cour des comptes. rapport. conclusions.
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