964482 résultats trouvés
- Question écrite n° 97646 de M. Jean-Pierre Nicolas
- Date de dépôt : 20/06/2006
- politique économique - concurrence - contrefaçons. lutte et prévention.
- Question écrite n° 71372 de M. Christian Bataille
- Date de dépôt : 26/07/2005
- énergie et carburants - électricité - coût. conséquences. industries électrointensives.
- Question écrite n° 53555 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 14/12/2004
- emploi - Union européenne - chômage des jeunes. statistiques.
- Question au Gouvernement n° 78 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 23/10/2002
- politique extérieure - francophonie - sommet de Beyrouth.
- Question écrite n° 12830 de M. Dominique Richard
- Date de dépôt : 24/02/2003
- sécurité routière - radars - systèmes de détection. interdiction.
- Question écrite n° 19440 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 02/06/2003
- État - décentralisation - conséquences. centres d'information et d'orientation.
- Question écrite n° 30766 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 22/12/2003
- impôts et taxes - taxe intérieure sur les produits pétroliers - transfert aux régions. perspectives.
- Question écrite n° 119518 de M. Jean-Pierre Le Ridant
- Date de dépôt : 27/02/2007
- recherche - chercheurs - allocations. revalorisation.
- Question écrite n° 70067 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 12/07/2005
- établissements de santé - hôpitaux publics - situation financière.
- Question écrite n° 115002 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 02/01/2007
- santé - soins et maintien à domicile - insuffisance rénale chronique.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats