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- Question écrite n° 100874 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 29/11/2016
- agriculture - exercice de la profession - données de big data. exploitation. perspectives
- Question écrite n° 100881 de Mme Michèle Bonneton
- Date de dépôt : 29/11/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - perspectives
- Question écrite n° 100872 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 29/11/2016
- agriculture - aides - versement. délais
- Question écrite n° 100883 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 29/11/2016
- animaux - équidés - Fonds équitation. mesures de soutien. bénéficiaires
- Question écrite n° 100916 de M. Philippe Duron
- Date de dépôt : 29/11/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 101002 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 29/11/2016
- relations internationales - sécurité - armement nucléaire. réduction. attitude de la France
- Question écrite n° 100926 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 29/11/2016
- énergie et carburants - énergie nucléaire - centrales nucléaires. sécurité
- Question écrite n° 100987 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 29/11/2016
- professions de santé - formation - activité physique adaptée. enseignants
- Question écrite n° 100950 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 29/11/2016
- fonction publique hospitalière - orthophonistes - rémunérations. revendications
- Question écrite n° 100903 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 29/11/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets du BTP - gestion. réglementation
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