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Compte rendu de réunion n° 17 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/11/2016
  1. Table ronde sur « les nouvelles pratiques agro-écologiques et les nouvelles démarches de développement durable : quels bénéfices pour l'équilibre des territoires et la préservation du capital naturel ? » avec la participation de Mme Cécile Claveirole, membre du CESE et auteure d'un avis sur l'agro écologie ; de M. Francois Léger, agronome ; de Mme Hélène Le Teno, directrice Entreprises du cabinet Auxilia pilote du Comité scientifique de Fermes d'avenir ; et de M. Dominique Olivier, directeur de la coopérative agricole et de territoire « Fermes de Figeac » 2
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/11/2016
  1. Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (n° 4235) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 30/11/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi instituant des funérailles républicaines (texte de la Commission n° 4244) (M. Hervé Féron, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/11/2016
  1. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (n° 4235) sous réserve de son dépôt (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  3. Informations relatives à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 324 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/11/2016
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Philip Cordery et Arnaud Richard sur le renforcement de l'Union économique et monétaire
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la mission effectuée à Marrakech (16-18 novembre 2016) pour la COP 22 de la Convention des Nations-Unies, sur les changements climatiques
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 29 novembre 2016
Date de séance : 29/11/2016
  1. 1. Sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 29 novembre 2016
Date de séance : 29/11/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue aux médaillés olympiques de l’équipe de France d’équitation
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
  5. 5. Victimes de la répression de la Commune de Paris
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 novembre 2016
Date de séance : 29/11/2016
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 100988 de Mme Valérie Lacroute
Date de dépôt : 29/11/2016
professions de santé - formation - activité physique adaptée. enseignants
Question écrite n° 100911 de M. Guy Geoffroy
Date de dépôt : 29/11/2016
décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution