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- Question écrite n° 74871 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 04/10/2005
- travail - congé de maladie - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 55317 de M. Jean Roatta
- Date de dépôt : 18/01/2005
- sports - natation - piscines. surveillance. diplômes requis.
- Question écrite n° 22836 de M. Alain Juppé
- Date de dépôt : 28/07/2003
- grandes écoles - classes préparatoires - programmes. latin. classes littéraires.
- Question écrite n° 3214 de M. Louis Cosyns
- Date de dépôt : 23/09/2002
- travail - durée du travail - négociation. réglementation. associations.
- Question écrite n° 109106 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 07/11/2006
- état civil - nom - francisation. statistiques.
- Question écrite n° 39592 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 18/05/2004
- politique extérieure - Côte d'Ivoire - droits de l'homme.
- Question écrite n° 100231 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 18/07/2006
- politique économique - indice des prix - indicateurs. statistiques.
- Question écrite n° 85571 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 14/02/2006
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - chirurgiens. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 89592 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 21/03/2006
- transports aériens - sécurité - mission d'information. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 9393 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 23/12/2002
- taxes parafiscales - suppression - conséquences. Unigrains.
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