961894 résultats trouvés
- Question écrite n° 20774 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 23/06/2003
- bois et forêts - CRPF - fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 17142 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 21/04/2003
- ministères et secrétariats d'État - recherche : budget - crédits pour 2003.
- Question écrite n° 58071 de M. Michel Heinrich
- Date de dépôt : 15/02/2005
- agriculture - activité agricole - assolement. aides de l'État.
- Question écrite n° 64411 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 03/05/2005
- énergie et carburants - EDF et GDF - ouverture du marché. conséquences.
- Question écrite n° 74014 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 20/09/2005
- enseignement - élèves - cartables. poids.
- Question écrite n° 122910 de M. Jean-Paul Garraud
- Date de dépôt : 08/05/2007
- sécurité routière - circulation urbaine - utilisateurs de rollers.
- Question écrite n° 39461 de M. David Habib
- Date de dépôt : 18/05/2004
- professions de santé - médecins - gardes et astreintes. organisation. zones rurales.
- Question écrite n° 117211 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 30/01/2007
- enseignement supérieur - étudiants - étudiants étrangers. centres français langue étrangère. modalités d'admission.
- Question écrite n° 67885 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 21/06/2005
- ministères et secrétariats d'État - industrie : fonctionnement - papier recyclé. utilisation. développement.
- Question écrite n° 58467 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 22/02/2005
- énergie et carburants - énergies renouvelables - statistiques. politiques communautaires.
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