1512973 résultats trouvés
- Question écrite n° 23004 de M. Jean Vila
- Date de dépôt : 21/12/1998
- enseignement technique et professionnel - fonctionnement - effectifs de personnel. professeurs. option structures métalliques.
- Question écrite n° 1081 de M. Jean-Claude Beauchaud
- Date de dépôt : 14/07/1997
- santé - alcoolisme - loi n° 91-32 du 10 janvier 1991. application. conséquences. associations et clubs sportifs.
- Question au Gouvernement n° 2531 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 10/01/2001
- sécurité publique - inondations - lutte et prévention.
- Question écrite n° 25738 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 22/02/1999
- établissements de santé - équipements - services de dialyse. capacités d'accueil. Haute-Normandie.
- Question écrite n° 35204 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 27/09/1999
- TVA - taux - chocolat.
- Question écrite n° 34883 de M. Xavier Deniau
- Date de dépôt : 20/09/1999
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 34134 de M. Didier Migaud
- Date de dépôt : 23/08/1999
- famille - adoption - adoption internationale. réglementation.
- Question écrite n° 23453 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/12/1998
- enseignement - établissements - sécurité.
- Question écrite n° 69639 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 03/12/2001
- coopération intercommunale - communautés de communes et communautés d'agglomération - limites territoriales. réglementation.
- Question écrite n° 30344 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/05/1999
- chômage : indemnisation - cotisations - communes. contrats emploi consolidé et emplois jeunes.
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