976596 résultats trouvés
- Question écrite n° 42648 de M. Julien Dray
- Date de dépôt : 06/03/2000
- retraites : généralités - retraites complémentaires - périodes de chômage. cotisations. prise en charge.
- Question écrite n° 64787 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 30/07/2001
- télécommunications - France Télécom - cabines téléphoniques. maintien. zones rurales.
- Question écrite n° 42544 de M. Didier Mathus
- Date de dépôt : 28/02/2000
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - travailleurs de la mine : montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 5221 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 27/10/1997
- Union européenne - parlement européen - sessions. réglementation. respect.
- Question écrite n° 55879 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 25/12/2000
- impôt sur le revenu - BIC - PME. investissements. déduction.
- Question écrite n° 14668 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 18/05/1998
- préretraites - professions de santé - médecins.
- Question écrite n° 62019 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 11/06/2001
- emploi - chèques-service - emplois familiaux. formalités administratives. simplification.
- Question écrite n° 73782 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 04/03/2002
- audiovisuel et communication - télévision - télévision numérique terrestre. développement. perspectives.
- Question écrite n° 69001 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 19/11/2001
- animaux - protection - conditions de transport. animaux d'exposition ou de concours.
- Question écrite n° 68092 de M. Marcel Cabiddu
- Date de dépôt : 29/10/2001
- enseignement - illettrisme - lutte et prévention.
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