983010 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1136 de M. Pierre Brana
- Date de dépôt : 17/02/1999
- politique extérieure - Kosovo - attitude de la France.
- Question écrite n° 34039 de M. Jean-Michel Couve
- Date de dépôt : 23/08/1999
- sang et organes humains - établissements de transfusion sanguine - restructuration. Var.
- Question écrite n° 38398 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 06/12/1999
- automobiles et cycles - sécurité - utilisation du GPL.
- Question écrite n° 26464 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 08/03/1999
- politique extérieure - Mali - droits de l'homme. attitude de la France.
- Question écrite n° 64565 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 23/07/2001
- arts et spectacles - travailleurs du spectacle - réglementation. conséquences. associations.
- Question écrite n° 6909 de M. Adrien Zeller
- Date de dépôt : 01/12/1997
- sécurité sociale - régime local d'Alsace-Moselle - fonctionnaires territoriaux.
- Question écrite n° 22638 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 07/12/1998
- archives et bibliothèques - Bibliothèque nationale de France - fonctionnement.
- Question écrite n° 49810 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 31/07/2000
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 45543 de M. Jean Proriol
- Date de dépôt : 24/04/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - équipement et transports : personnel - contrôleurs des travaux publics. rémunérations.
- Question écrite n° 39431 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 27/12/1999
- coopération intercommunale - EPCI - compétences.
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