962393 résultats trouvés
- Question écrite n° 3726 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 30/09/2002
- recherche - agriculture - OGM. expérimentation.
- Question écrite n° 58157 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 15/02/2005
- politique sociale - personnes sans domicile fixe - plan d'urgence hivernal. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 278 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 15/07/2002
- gendarmerie - fonctionnement - effectifs de personnel. Moselle.
- Question écrite n° 80236 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 06/12/2005
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - commission nationale de déontologie de la sécurité. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 121950 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 10/04/2007
- télécommunications - Internet - sites. langues disponibles. présentation.
- Question écrite n° 7529 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 02/12/2002
- agriculture - offices d'intervention - ONIVINS. fonctionnement.
- Question écrite n° 57813 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 15/02/2005
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - enseignants. enseignement privé.
- Question écrite n° 7049 de Mme Maryse Joissains-Masini
- Date de dépôt : 25/11/2002
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. financement.
- Question écrite n° 62347 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 12/04/2005
- impôts locaux - taxe d'habitation - exonération. bénéficiaires de l'allocation de solidarité.
- Question écrite n° 20497 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 23/06/2003
- communes - comptabilité - régies d'avances ou de recettes. réglementation.
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