984671 résultats trouvés
- Question écrite n° 34262 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 30/08/1999
- patrimoine culturel - Grand Palais - travaux de restauration. conséquences. expositions.
- Question écrite n° 59831 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 09/04/2001
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 65340 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 27/08/2001
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - traitement et valorisation. récupération d'énergie.
- Question au Gouvernement n° 2658 de M. Philippe Duron
- Date de dépôt : 28/03/2001
- politique extérieure - Ex-République yougoslave de Macédoine - coopération. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 43728 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 20/03/2000
- mort - suicide - lutte et prévention.
- Question orale sans débat n° 1606 de M. Patrick Braouezec
- Date de dépôt : 17/12/2001
- étrangers - algériens - avenant à l'accord sur la circulation, l'emploi et le séjour des ressortissants algériens et de leurs familles. ratification.
- Question écrite n° 75526 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 22/04/2002
- impôts locaux - taxe professionnelle - exonération. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 61093 de M. Jacques Barrot
- Date de dépôt : 14/05/2001
- entreprises - PME - durée du travail. réduction. application.
- Question écrite n° 27904 de M. Jean-Yves Le Déaut
- Date de dépôt : 05/04/1999
- industrie - métallurgie - durée du travail. réduction. application.
- Question écrite n° 54165 de M. François Baroin
- Date de dépôt : 27/11/2000
- élevage - bovins - maladies du bétail. vache folle.
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