966078 résultats trouvés
- Question écrite n° 93816 de M. Jean Grellier
- Date de dépôt : 08/03/2016
- établissements de santé - accueil - lieux de vie et d'accueil. tarification
- Question écrite n° 93909 de Mme Marie-George Buffet
- Date de dépôt : 08/03/2016
- santé - sida - association. subvention
- Question écrite n° 93769 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 08/03/2016
- consommation - étiquetage informatif - viande. origine. contrôles. statistiques
- Question écrite n° 93884 de M. Nicolas Bays
- Date de dépôt : 08/03/2016
- professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes
- Question écrite n° 93933 de M. Patrick Mennucci
- Date de dépôt : 08/03/2016
- TVA - taux - soins médicaux. disparités
- Question écrite n° 93821 de M. Régis Juanico
- Date de dépôt : 08/03/2016
- fonction publique territoriale - agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles - statut
- Question écrite n° 93778 de M. Marcel Bonnot
- Date de dépôt : 08/03/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 93837 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 08/03/2016
- industrie - cuirs et peaux - taxe affectée. plafonnement. conséquences
- Question écrite n° 93745 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 08/03/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - allocations et ressources - allocation différentielle de solidarité. conjoint survivant
- Question écrite n° 93765 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 08/03/2016
- commerce extérieur - importations - origine des produits. Israël. information des consommateurs
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats