1001394 résultats trouvés
- Question écrite n° 33714 de M. Serge Roques
- Date de dépôt : 17/02/2004
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 34627 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 02/03/2004
- politique extérieure - Haïti - situation politique.
- Question écrite n° 81218 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 20/12/2005
- coopération intercommunale - EPCI - continuité territoriale. réglementation.
- Question écrite n° 76332 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 25/10/2005
- État - décentralisation - conséquences. services publics. zones rurales.
- Question écrite n° 78652 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 22/11/2005
- politique économique - perspectives - modèle suédois - rapport - conclusions.
- Question écrite n° 119465 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 27/02/2007
- recherche - financement - associations. chercheurs. bourses. réglementation. conséquences.
- Question écrite n° 93640 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 09/05/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant.
- Question écrite n° 117584 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 06/02/2007
- enseignement supérieur - professions de santé - gynécologie médicale. perspectives.
- Question écrite n° 91040 de M. Jean-Claude Lemoine
- Date de dépôt : 04/04/2006
- enseignement agricole - baccalauréat - programmes. filière STAE.
- Question écrite n° 96414 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 06/06/2006
- pharmacie et médicaments - officines - collecte. médicaments non utilisés. modalités. perspectives.
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