981047 résultats trouvés
- Question écrite n° 26280 de Mme Véronique Neiertz
- Date de dépôt : 08/03/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - emploi et solidarité : personnel - directeurs des agences régionales d'hospitalisation. statut.
- Question écrite n° 70783 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 17/12/2001
- famille - adoption - adoption internationale. réglementation. Vietnam.
- Question écrite n° 47162 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 05/06/2000
- consommation - sécurité alimentaire - préparations à base de viande hachée. contrôle sanitaire. réglementation.
- Question écrite n° 63132 de M. Maurice Adevah-Poeuf
- Date de dépôt : 02/07/2001
- énergie et carburants - gaz - prix.
- Question écrite n° 73339 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 25/02/2002
- emploi - emplois jeunes - adjoints de sécurité. bilan.
- Question écrite n° 47024 de M. Jean-Claude Mignon
- Date de dépôt : 29/05/2000
- enseignement secondaire - médecine scolaire - effectifs de personnel. infirmiers.
- Question écrite n° 61886 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 04/06/2001
- pharmacie et médicaments - médicaments génériques - distribution. statistiques.
- Question écrite n° 41393 de M. Alain Tourret
- Date de dépôt : 07/02/2000
- impôts et taxes - politique fiscale - victimes des tempêtes de décembre 1999.
- Question écrite n° 10796 de M. Georges Lemoine
- Date de dépôt : 02/03/1998
- enseignement - examens et concours - brevet d'Etat d'éducateur sportif. candidats formés au vovinam vietvodao.
- Question écrite n° 64929 de M. Jean Ueberschlag
- Date de dépôt : 06/08/2001
- tourisme et loisirs - tourisme associatif et social - infrastructures. rénovation. financement.
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