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- Question écrite n° 89927 de M. André Santini
- Date de dépôt : 28/03/2006
- professions de santé - psychologues et psychothérapeutes - exercice de la profession.
- Question écrite n° 108700 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 31/10/2006
- environnement - protection - centrales nucléaires. rejets d'eau. conséquences.
- Question écrite n° 107072 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 17/10/2006
- recherche - énergie et carburants - énergies renouvelables. développement.
- Question écrite n° 91661 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 11/04/2006
- enseignement - politique de l'éducation - perspectives.
- Question écrite n° 23206 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 04/08/2003
- agroalimentaire - santé - produits biologiques. développement.
- Question écrite n° 11348 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 03/02/2003
- déchets, pollution et nuisances - eau - pesticides. lutte et prévention.
- Question écrite n° 89956 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 28/03/2006
- agriculture - PAC - aides. bénéficiaires. statistiques.
- Question écrite n° 86955 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 28/02/2006
- enfants - protection - mission d'information. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 100844 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 25/07/2006
- audiovisuel et communication - télévision - chaîne internationale. création. perspectives.
- Question écrite n° 20650 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 23/06/2003
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - allocation de vétérance. conditions d'attribution.
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