975570 résultats trouvés
- Question écrite n° 96875 de Mme Michèle Delaunay
- Date de dépôt : 21/06/2016
- sécurité publique - organisation - Euro 2016. services de santé. mise à disposition
- Question écrite n° 96876 de M. Bernard Gérard
- Date de dépôt : 21/06/2016
- sécurité publique - organisation - Euro 2016. violences et dégradations. coût. indemnisation
- Question écrite n° 96880 de M. Gwendal Rouillard
- Date de dépôt : 21/06/2016
- sécurité sociale - assurances complémentaires - aide complémentaire santé. organismes habilités. prises en charge. baisse
- Question écrite n° 96882 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 21/06/2016
- sports - Centre national pour le développement du sport - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 96885 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 21/06/2016
- sports - politique du sport - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 96887 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 21/06/2016
- télécommunications - Internet - données personnelles. protection
- Question écrite n° 96888 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/06/2016
- télécommunications - téléphone - portables. couverture territoriale
- Question écrite n° 96896 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 21/06/2016
- transports ferroviaires - SNCF - Euro 2016. partenariat. coût
- Question écrite n° 96898 de M. David Habib
- Date de dépôt : 21/06/2016
- transports urbains - autobus - bioéthanol ED95. utilisation. perspectives
- Question écrite n° 96899 de M. André Santini
- Date de dépôt : 21/06/2016
- transports urbains - tarifs - passe Navigo. tarif unique. financement
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