973279 résultats trouvés
- Question écrite n° 3689 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 30/09/2002
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention. voirie. amélioration.
- Question écrite n° 77269 de M. Jean Michel
- Date de dépôt : 01/11/2005
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 71505 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 02/08/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - pupilles de la Nation. revendications.
- Question écrite n° 55870 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 25/01/2005
- État - décentralisation - conséquences. personnel. directions départementales de l'équipement.
- Question écrite n° 42627 de M. Serge Grouard
- Date de dépôt : 29/06/2004
- politiques communautaires - agriculture - négociations. OMC. Mercosur. perspectives.
- Question écrite n° 64696 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 10/05/2005
- droits de l'homme et libertés publiques - lutte contre le racisme - antisémitisme.
- Question écrite n° 114670 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 26/12/2006
- Parlement - questions écrites - réponses - délais.
- Question écrite n° 98981 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 04/07/2006
- impôt sur le revenu - paiement - mensualités. calendrier.
- Question écrite n° 10120 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 13/01/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - événements d'Algérie. état de guerre. reconnaissance. conséquences.
- Question écrite n° 120043 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 06/03/2007
- impôt sur le revenu - calcul - crédit d'impôt. énergie solaire. réglementation.
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