975575 résultats trouvés
- Question écrite n° 96887 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 21/06/2016
- télécommunications - Internet - données personnelles. protection
- Question écrite n° 96888 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/06/2016
- télécommunications - téléphone - portables. couverture territoriale
- Question écrite n° 96896 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 21/06/2016
- transports ferroviaires - SNCF - Euro 2016. partenariat. coût
- Question écrite n° 96898 de M. David Habib
- Date de dépôt : 21/06/2016
- transports urbains - autobus - bioéthanol ED95. utilisation. perspectives
- Question écrite n° 96899 de M. André Santini
- Date de dépôt : 21/06/2016
- transports urbains - tarifs - passe Navigo. tarif unique. financement
- Question écrite n° 96901 de M. Jean-Louis Bricout
- Date de dépôt : 21/06/2016
- urbanisme - établissements recevant du public - agendas d'accessibilité programmée. mise en oeuvre
- N° 3851 annexe 1 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, Egalité et citoyenneté (n°3679).
- Date de dépôt : 17/06/2016
- Voir le dossier (Société : égalité et citoyenneté)
- N° 3851 - Rapport de M. Razzy Hammadi, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, Egalité et citoyenneté (n°3679).
- Date de dépôt : 17/06/2016
- Voir le dossier (Société : égalité et citoyenneté)
- Question au Gouvernement n° 4079 de M. Franck Reynier
- Date de dépôt : 16/06/2016
- étrangers - réfugiés - accueil. politique européenne
- Question au Gouvernement n° 4081 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 16/06/2016
- enseignement - politique de l'éducation - perspectives
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