985248 résultats trouvés
- Question écrite n° 9072 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 26/01/1998
- élections et référendums - élections professionnelles - conseils de prud'hommes. taux d'abstention.
- Question écrite n° 39498 de M. Henry Chabert
- Date de dépôt : 27/12/1999
- santé - politique de la santé - traitement de la douleur.
- Question écrite n° 57237 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 29/01/2001
- TVA - récupération - délais. communes.
- Question écrite n° 61717 de M. Dominique Baert
- Date de dépôt : 04/06/2001
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution. Afrique du Nord.
- Question écrite n° 35147 de M. Charles Ehrmann
- Date de dépôt : 27/09/1999
- défense - marine - bâtiments. installations nucléaires. eaux de refroidissement. rejets en mer. conséquences.
- Question écrite n° 12811 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 06/04/1998
- coopération intercommunale - communautés de communes et districts - DGF. calcul.
- Question écrite n° 64361 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 23/07/2001
- recherche - politique de la recherche - perspectives.
- Question écrite n° 34227 de M. Patrick Leroy
- Date de dépôt : 30/08/1999
- enseignement - ZEP - classement. maintien. La Charme.
- Question écrite n° 48730 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 10/07/2000
- entreprises - PME - modernisation. aides de l'Etat. répartition.
- Question écrite n° 42862 de M. Jean Auclair
- Date de dépôt : 06/03/2000
- retraites : généralités - retraites complémentaires - périodes de chômage. cotisations. prise en charge.
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