971240 résultats trouvés
- Question écrite n° 94378 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 22/03/2016
- sécurité publique - secourisme - premiers secours. formation. collégiens. obligation. perspectives
- Question écrite n° 94188 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 22/03/2016
- bioéthique - recherche - génome. encadrement
- Question écrite n° 94326 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 22/03/2016
- police - police nationale - contrôles d'identité. réglementation
- Question écrite n° 94369 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 22/03/2016
- retraites : régime général - retraites complémentaires - enseignement privé. affiliation
- Question orale sans débat n° 1366 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 22/03/2016
- sécurité publique - inondations - sécurité et prévention. Ile-de-France. perspectives
- Question écrite n° 94161 de M. Philippe Martin
- Date de dépôt : 22/03/2016
- agriculture - politique agricole - agriculture biologique. conversion. aides
- Question écrite n° 94266 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 22/03/2016
- énergie et carburants - énergie hydroélectrique - concessions. renouvellement
- Question orale sans débat n° 1383 de Mme Sandrine Mazetier
- Date de dépôt : 22/03/2016
- femmes - égalité professionnelle - mises en demeure. disparités géographiques
- Question écrite n° 94213 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 22/03/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 94320 de M. Philippe Martin
- Date de dépôt : 22/03/2016
- personnes âgées - établissements d'accueil - assistants de soins en gérontologie. aides-soignants. prime
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