959832 résultats trouvés
- Question écrite n° 13076 de Mme Danielle Bousquet
- Date de dépôt : 03/03/2003
- traités et conventions - traité instituant une cour pénale internationale - crimes de guerre. attitude de la France.
- Question écrite n° 42601 de M. Roger Boullonnois
- Date de dépôt : 29/06/2004
- transports routiers - transports scolaires - arrêts de bus. sécurité.
- Question écrite n° 103056 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 05/09/2006
- enseignement supérieur - étudiants - ordinateur portable. perspectives.
- Question écrite n° 386 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 15/07/2002
- défense - politique de la défense - essais nucléaires. conséquences. Sahara. Pacifique.
- Question écrite n° 75114 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 04/10/2005
- animaux - dégâts des animaux - étourneaux. lutte et prévention. aides de l'État.
- Question écrite n° 72816 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 06/09/2005
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question écrite n° 72968 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 13/09/2005
- sports - football - coupe du monde des sans domicile fixe. perspectives.
- Question écrite n° 8305 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 09/12/2002
- ministères et secrétariats d'État - économie : services extérieurs - directions générale et départementales de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. effectifs de personnel. moyens.
- Question écrite n° 95216 de M. Jean-Marie Rolland
- Date de dépôt : 23/05/2006
- emploi - politique de l'emploi - étrangers bénéficiaires du RMI.
- Question écrite n° 56821 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 01/02/2005
- communes - délégations de service public - réglementation.
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