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- Question écrite n° 91834 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 15/12/2015
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 91868 de M. Edouard Philippe
- Date de dépôt : 15/12/2015
- État - administration - sous-commission départementale pour l'accessibilité des personnes handicapées. rapporteur
- Question écrite n° 91840 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 15/12/2015
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 91940 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 15/12/2015
- professions de santé - formation - spécialité allergologie. perspectives
- Question écrite n° 91892 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 15/12/2015
- impôt sur le revenu - statistiques - montant
- Question écrite n° 91801 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 15/12/2015
- collectivités territoriales - élus locaux - associations départementales de maires. financement
- Question écrite n° 91916 de M. Frédéric Cuvillier
- Date de dépôt : 15/12/2015
- mer et littoral - protection - érosion. lutte et prévention
- Question écrite n° 91942 de M. Philippe Goujon
- Date de dépôt : 15/12/2015
- professions de santé - médecins - aide à la prescription. logiciels. certification. réglementation
- Question écrite n° 91931 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 15/12/2015
- pharmacie et médicaments - produits vétérinaires - publicité. réglementation
- Question écrite n° 91861 de M. Philippe Kemel
- Date de dépôt : 15/12/2015
- enseignement secondaire - élèves - scolarité à l'étranger. homologation
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