982832 résultats trouvés
- Question écrite n° 51561 de M. René Dutin
- Date de dépôt : 02/10/2000
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - masseurs-kinésithérapeutes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 7529 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 08/12/1997
- animaux - oiseaux - cormorans. prolifération. lutte et prévention.
- Question écrite n° 17297 de Mme Michèle Rivasi
- Date de dépôt : 27/07/1998
- transports routiers - transports scolaires - véhicules personnels de parents volontaires. légalisation.
- Question écrite n° 67102 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 08/10/2001
- santé - grippe - vaccination.
- Question écrite n° 12682 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 06/04/1998
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 1219 de M. Arnaud Lepercq
- Date de dépôt : 21/07/1997
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. conseillers d'orientation.
- Question écrite n° 47824 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 19/06/2000
- communes - maires - pouvoirs. bâtiments menaçant ruine.
- Question écrite n° 48999 de M. Édouard Landrain
- Date de dépôt : 17/07/2000
- sécurité sociale - cotisations - exonération. aides à domicile.
- Question écrite n° 64714 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 30/07/2001
- banques et établissements financiers - commission bancaire - montant. politiques communautaires.
- Question écrite n° 65824 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 10/09/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - emploi et solidarité : personnel - inspecteurs des affaires sanitaires et sociales. statut.
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