976494 résultats trouvés
- Question écrite n° 73752 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 04/03/2002
- enseignement supérieur - professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes. numerus clausus.
- Question écrite n° 47301 de Mme Anne-Marie Idrac
- Date de dépôt : 05/06/2000
- femmes - congé de maternité - perspectives.
- Question écrite n° 50564 de Mme Monique Collange
- Date de dépôt : 11/09/2000
- impôts locaux - taxe professionnelle - calcul. industrie automobile.
- Question écrite n° 54357 de Mme Anne-Marie Idrac
- Date de dépôt : 27/11/2000
- logement : aides et prêts - APL - conditions d'attribution.
- Question au Gouvernement n° 2299 de M. Michel Vauzelle
- Date de dépôt : 12/10/2000
- politique extérieure - Moyen-Orient - processus de paix israélo-palestinien. perspectives.
- Question écrite n° 6888 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 24/11/1997
- retraites : généralités - annuités liquidables - service national. prise en compte.
- Question écrite n° 26715 de M. Yann Galut
- Date de dépôt : 15/03/1999
- politique extérieure - Turquie - procès d'Ocalan. droits de l'homme. respect.
- Question écrite n° 30813 de M. Didier Julia
- Date de dépôt : 31/05/1999
- impôts et taxes - associations - réglementation. application.
- Question écrite n° 56736 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 22/01/2001
- enseignement maternel et primaire - élèves - admission en classe maternelle.
- Question orale sans débat n° 1667 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 28/01/2002
- outre-mer - DOM : Réunion - transports aériens. tarifs.
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