973927 résultats trouvés
- Question écrite n° 26863 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 15/03/1999
- aménagement du territoire - politiques communautaires - fonds structurels. réforme.
- Question écrite n° 31194 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 07/06/1999
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. Nord-Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 66682 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 01/10/2001
- enseignement supérieur - éducation physique et sportive - perspectives.
- Question écrite n° 39324 de M. Julien Dray
- Date de dépôt : 27/12/1999
- politique extérieure - Russie - emprunts russes. remboursement.
- Question écrite n° 56356 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 08/01/2001
- professions de santé - professions paramédicales - office. diététiciens. représentation.
- Question écrite n° 7318 de M. Jean-Pierre Baeumler
- Date de dépôt : 08/12/1997
- formation professionnelle - congé individuel de formation - financement.
- Question écrite n° 19616 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 28/09/1998
- retraites : régime agricole - calcul des pensions - simplification.
- Question écrite n° 61640 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 28/05/2001
- déchets, pollution et nuisances - aéroports - lutte et prévention. nuisances.
- Question écrite n° 63552 de M. Gérard Charasse
- Date de dépôt : 09/07/2001
- archives et bibliothèques - perspectives - réseaux francophones d'information. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 20351 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 19/10/1998
- agroalimentaire - boissons et alcools - bouilleurs de cru.
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