959859 résultats trouvés
- Question écrite n° 17875 de Mme Valérie Pécresse
- Date de dépôt : 12/05/2003
- transports - transport de voyageurs - réglementation. Ile-de-France.
- Question écrite n° 76271 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 25/10/2005
- agriculture - PAC - réforme. conséquences. aide alimentaire.
- Question écrite n° 116253 de M. André Santini
- Date de dépôt : 16/01/2007
- patrimoine culturel - monuments historiques - maîtrise d'oeuvre. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 2809 de M. Jean Proriol
- Date de dépôt : 16/09/2002
- culture - politique culturelle - financement. recours au mécénat.
- Question écrite n° 22376 de M. Gaëtan Gorce
- Date de dépôt : 21/07/2003
- impôt sur le revenu - détermination du revenu imposable - indemnités de congés payés. imputation. étalement.
- Question écrite n° 6586 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 11/11/2002
- préretraites - professions de santé - médecins.
- Question écrite n° 102840 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 29/08/2006
- politique extérieure - Somalie - situation politique.
- Question écrite n° 86531 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 21/02/2006
- retraites : régime agricole - annuités liquidables - bonification pour enfants. réglementation.
- Question écrite n° 119423 de M. Denis Merville
- Date de dépôt : 27/02/2007
- système pénitentiaire - établissements - construction. partenariat public privé. régime fiscal.
- Question écrite n° 114027 de M. Gérard Hamel
- Date de dépôt : 26/12/2006
- handicapés - allocations et ressources - perspectives.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats