966665 résultats trouvés
- Question écrite n° 91832 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 11/04/2006
- environnement - espaces naturels - circulation des véhicules. réglementation.
- Question écrite n° 1266 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 05/08/2002
- environnement - politiques communautaires - protection de la nature. réseau Natura 2000. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 85275 de M. Gérard Cherpion
- Date de dépôt : 07/02/2006
- drogue - toxicomanie - traitements de substitution. détournement.
- Question écrite n° 50946 de Mme Hélène Tanguy
- Date de dépôt : 16/11/2004
- assurance maladie maternité : prestations - frais pharmaceutiques - affections de longue durée. diabète.
- Question écrite n° 31510 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 06/01/2004
- sécurité publique - plans de prévention des risques - communes. droit de préemption.
- Question écrite n° 76688 de M. Jean-Yves Le Drian
- Date de dépôt : 25/10/2005
- impôts et taxes - taxe d'aide au commerce et à l'artisanat - montant.
- Question écrite n° 106776 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 10/10/2006
- animaux - cormorans - prolifération. lutte et prévention.
- Question écrite n° 886 de M. Jean-Marie Geveaux
- Date de dépôt : 22/07/2002
- fonction publique hospitalière - psychologues - revendications.
- Question écrite n° 75189 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 11/10/2005
- politique sociale - RMI - bénéficiaires. contrôle.
- Question écrite n° 88662 de M. Gérard Charasse
- Date de dépôt : 14/03/2006
- enseignement supérieur - professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes. formation. réforme.
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