977858 résultats trouvés
- Question écrite n° 98105 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 26/07/2016
- personnes âgées - dépendance - aide à domicile. financement
- Question écrite n° 98126 de M. Jean-Pierre Le Roch
- Date de dépôt : 26/07/2016
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 98025 de M. Daniel Fasquelle
- Date de dépôt : 26/07/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 98188 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 26/07/2016
- sécurité sociale - prestations - fraudes. lutte et prévention
- Question écrite n° 98029 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 26/07/2016
- défense - réservistes - réserve opérationnelle. réglementation
- Question écrite n° 98163 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 26/07/2016
- santé - alcoolisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 98024 de Mme Annick Le Loch
- Date de dépôt : 26/07/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 98133 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 26/07/2016
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 97979 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 26/07/2016
- agriculture - viticulture - cépages hybrides. autorisation. réglementation
- Question écrite n° 98132 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 26/07/2016
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
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