1508799 résultats trouvés
- Question écrite n° 8069 de M. Jean-Jack Queyranne
- Date de dépôt : 09/12/2002
- ésotérisme - sectes - mission interministérielle. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 21853 de M. Daniel Mach
- Date de dépôt : 14/07/2003
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - médecins spécialistes. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 116582 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 23/01/2007
- transports - transport combiné - développement.
- Question écrite n° 91792 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 11/04/2006
- santé - tabagisme - lutte et prévention.
- Question écrite n° 72757 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 06/09/2005
- agroalimentaire - miel - apiculture. insecticides. politiques communautaires.
- Question écrite n° 56171 de Mme Catherine Génisson
- Date de dépôt : 25/01/2005
- santé - politique de la santé - troubles de l'audition. prise en charge.
- Question écrite n° 104394 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 19/09/2006
- établissements de santé - hygiène et sécurité - infections nosocomiales. lutte et prévention.
- Question au Gouvernement n° 673 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 29/05/2003
- enfants - santé - autisme. dépistage précoce.
- Question écrite n° 30876 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 22/12/2003
- patrimoine culturel - Saint-Martin-de-Tours - itinéraire culturel européen. perspectives.
- Question écrite n° 122853 de M. Pierre-Christophe Baguet
- Date de dépôt : 08/05/2007
- transports - tarifs réduits - pupilles de la Nation. Ile-de-France.
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